J.O. 1 du 1 janvier 2006
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Arrêté du 7 décembre 2005 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
NOR : DEVO0540465A
Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 7 décembre 2005, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les différentes catégories d'usagers :
Industries mécaniques
Suppléant : M. Daniel Clavel.
Industries de traitement de surface
Suppléant : M. Christian Jodon.
Industries diverses
Titulaire : M. Bernard Podevin, en remplacement de M. Allain Dufour.